Borealis vous permet de saisir et de gérer une entente dans un seul enregistrement tout au long de son cycle de vie, des premières négociations et de la gestion active jusqu'au renouvellement ou à l'expiration.
L'enregistrement de l'entente offre un emplacement centralisé pour suivre le statut, la progression, les détails clés et les actions de suivi connexes.
L'enregistrement de l'entente offre un emplacement centralisé pour suivre le statut, la progression, les détails clés et les actions de suivi connexes.
Créer une entente
- Accéder à Ententes sous Accès aux terres.
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Cliquer sur le bouton + Créer dans la page de liste des Ententes.
- Remplir tous les champs obligatoires de la fenêtre Créer une entente. Vous pouvez également remplir les champs optionnels au besoin.
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Information générale
- Identifiant : Nom de l'entente.
- Type d'entente : Type de l'entente (par exemple, avenant, servitude, emprise). La liste déroulante peut être configurée à partir du dictionnaire de données Type d'entente.
- Statut : Indique le statut actuel de l'entente (par exemple, Planifiée, En négociation ou Active).
- Projet : Sélectionner le projet auquel l'entente appartient.
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Parties et zones concernées
- Parcelles couvertes : Liste déroulante à sélection multiple permettant d'identifier les parcelles couvertes par cette entente. Ce champ peut être laissé vide si l'entente n'est pas directement liée aux parcelles des parties prenantes.
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Sélection des parties prenantes : Définit la façon dont les parties prenantes liées à l'entente sont sélectionnées.
- Sélectionner manuellement : Vous permet de sélectionner manuellement les parties prenantes à partir du registre des parties prenantes.
- Sélectionner toutes les parties prenantes des parcelles : Sélectionne automatiquement les parties prenantes en fonction des parcelles couvertes.
- Parties prenantes : Liste les parties prenantes visées par l'entente.
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Représentants : Sélectionner le ou les représentants des parties prenantes par l'intermédiaire desquels les communications et les interactions liées à l'entente seront menées.
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Assignation
- Personne responsable : Sélectionner le membre du personnel responsable de la gestion et de la supervision de l'entente.
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Géométrie
- Définition de la géométrie : Indique comment la géométrie associée à l'entente a été créée. Par exemple, la géométrie peut être Importée, Calculée à partir des parcelles ou Dessinée/Saisie manuellement.
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Expiration et renouvellement
- Perpétuelle : Définir ce champ à « Oui » si l'entente se poursuit indéfiniment (le champ Date d'expiration sera masqué).
- Date d'expiration : La date à laquelle l'entente expire.
- Cette entente comporte-t-elle une clause de renouvellement ? : Indique si l'entente comporte une clause de renouvellement. Si ce champ est défini à « Oui », l'entente peut être renouvelée à l'aide de l'option Confirmer le renouvellement du Menu Actions.
- Statut du processus de renouvellement : Statut du processus de renouvellement (par exemple, En cours, Non commencé, Renouvellement soumis). Ce champ ne s'affiche que lorsque Cette entente comporte-t-elle une clause de renouvellement ? est défini à Oui.
- Date de début du processus de renouvellement : La date à laquelle le processus de renouvellement de l'entente commence. Ce champ ne s'affiche que lorsque Cette entente comporte-t-elle une clause de renouvellement ? est défini à Oui. (Des notifications de rappel peuvent être envoyées en fonction de cette date.)
- Notes de renouvellement : Entrer toute note liée au renouvellement de l'entente.
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Autres informations
- Description de l'entente : Description du contenu et de l'objet de l'entente.
- Cliquer sur le bouton Sauvegarder et afficher.