Créer une entente

Les informations relatives à la négociation d'une entente et à l'entente elle-même peuvent être saisies dans le système et utilisées pour tenir les membres de votre organisation informés de leur avancement et de leur statut.

Vous pouvez créer des enregistrements de vos ententes dans Borealis afin de suivre facilement les informations et les actions qui doivent être prises en relation avec une entente. 

Créer une entente

  1. Accéder à Ententes sous Accès aux terres.
  2. Cliquer sur le bouton Créer dans la fenêtre de la liste d’ententes.
  3. Remplir les champs du formulaire Créer une entente.
    • Identifiant : Nom de l’entente.
    • Type d’entente : Liste déroulante remplie par un dictionnaire de données.
    • Statut : Liste déroulante utilisée pour identifier l’état de l’entente (négociation, signée, rejetée).
    • Parcelles couvertes : Liste de sélection déroulante utilisée pour identifier les parcelles couvertes par cette entente. Vous pouvez laisser ce champ vide si l’entente n’est pas directement liée à une parcelle appartenant à une partie prenante.
    • Sélection des parties prenantes : Définit la façon dont les parties prenantes liées à cette entente sont sélectionnées.
      • Sélectionner manuellement : Vous permet de sélectionner les parties prenantes à partir du registre de parties prenantes.
      • Sélectionner tous les propriétaires des parcelles : Sélectionne les parties prenantes en fonction des parcelles couvertes.
    • Parties prenantes : Liste de parties prenantes visées par cette entente.
    • Représentants : Liste déroulante utilisée pour sélectionner les représentant des parties prenantes visées par l’entente et avec qui les engagements et discussions liées à l’entente doivent être négociées.
    • Personne responsable : Membre du personnel responsable de la gestion de l’entente.
    • Description de l’entente : Description de l’entente et de la raison de l’entente.
    • Projets : Sélection de projet pour le complément Ségrégation de données d'équipe
    • Date de signature (dépendant du statut) : Date de signature de l’entente.
    • Entente signée (dépendant du statut) : Vous permet d’inclure une copie du document signé en pièce jointe ou d’inclure un lien vers un système de gestion de document.
    • Date d’expiration (dépendant du statut) : Date de fin de l’entente.
  4. Cliquer sur le bouton Sauvegarder.
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