Ajoutez des parcelles supplémentaire à votre entente

Après avoir créé une entente, vous pouvez être amené à ajouter ou à modifier les parcelles couvertes par l'entente, soit pour corriger un malentendu, soit parce que la partie prenante possède plusieurs parcelles qui devraient être incluses dans la même entente.

Ajoutez des parcelles couvertes supplémentaire à votre entente

  1. Accéder à Ententes sous Accès aux terres.
  2. Ouvrir l’entente à laquelle vous voulez ajouter une parcelle couverte.
  3. Dans le menu de gauche de l'enregistrement, sélectionner Parcelles couvertes.
  4. Cliquer sur le bouton + Ajouter dans le menu de gauche ou cliquer sur le bouton + Ajouter dans la fenêtre d'information.
    addparcelcovered.png
  5. Sélectionner soit Créer un nouvel enregistrement ou Lier un enregistrement existant.
    • Créer un nouvel enregistrement :  Cette option vous permet de créer une nouvelle parcelle en remplissant les informations dans la fenêtre Ajouter - Parcelles couvertes. Si vous créez une nouvelle parcelle, vous pourriez devoir créer un titre foncier pour établir l’identité du propriétaire.
    • Lier un enregistrement existant : Cette option vous permet de sélectionner une parcelle existante de la liste déroulante Sélectionner
  6. Cliquer sur le bouton Sauvegarder ou Lier.

Lors de l’ajout de parcelles supplémentaire, leurs parties prenantes ne seront pas ajoutées automatiquement. Vous devrez aller à la page d’information de l’Entente et les ajouter manuellement à l’aide du bouton Modifier.

Cet article vous a-t-il été utile?
Utilisateurs qui ont trouvé cela utile : 0 sur 0
Avez-vous d'autres questions? Envoyer une demande