Après avoir négocié avec une partie prenante, vous pouvez définir un plan de paiement pour honorer l'accord que vous avez conclu avec elle.
Le plan de paiement peut être en un versement unique ou en plusieurs versements.
Créer un plan de paiement pour votre entente
- Accéder à Ententes sous Accès aux terres.
- Ouvrir l’entente à laquelle vous voulez ajouter un plan de paiement.
- Dans le menu de gauche, sélectionner Paiements sous Paiements.
- Cliquer sur le bouton + Ajouter dans le menu de gauche ou cliquer sur le bouton + Ajouter dans la fenêtre d'information.
- Entrer les information du plan de paiement dans la fenêtre Ajouter - Paiements.
- Partie prenante : Liste de sélection qui inclut les parties prenantes liées à cette entente.
- Étape : Le point d'avancement du projet auquel le(s) paiement(s) sera(ont) effectué(s).
- Catégorie : Liste des catégories de paiement.
- Date de début : Date planifiée pour le premier versement.
- Date de fin : Date planifiée pour le dernier versement.
- Fréquence : Ce champ détermine le plan de paiement et la fréquence des versements si applicable. Les paiements peuvent être effectués en un seul paiement ou en plusieurs versements.
- Montant : Représente le montant à payer en une seule fois ou pour chaque versement. Cette valeur ne représente pas le montant total à payer pour tous les versements réunis.
- IPC applicable : Permet d'appliquer des ajustements d'IPC à vos paiements. Vous pouvez activer cette option lorsque la fréquence de paiement utilise une valeur autre que le paiement unique.
- Taux IPC de base : Cette liste déroulante vous permet de sélectionner la valeur d'ajustement de l'IPC crée précédemment.
- Personne responsable : Représente le membre du personnel responsable d’effectuer les paiements ou de les autoriser.
- Numéro de compte : Représente le compte de banque de la partie prenante qui recevra le paiement. Seulement un compte peut être utilisé pour les paiement. Si un paiement doit être effectué à plusieurs comptes, un nouvel enregistrement de paiement doit être créé pour chaque partie prenante et son compte bancaire. Ce champ est rempli automatiquement si les informations bancaires de la partie prenante ont été ajoutées à leur enregistrement..
- Cliquer sur le bouton Sauvegarder.
Après avoir enregistrer, la section versements sera automatiquement remplie et vous pourrez visualiser la liste de versements pour valider votre plan de paiement ou gérer les versements pour les confirmer, les modifier, ou les annuler.