Vous pouvez gérer les paiements de votre entente, qu'il s'agisse de confirmer que le paiement a été effectué, de l'annuler, de le modifier, ou de rouvrir un versement précédemment annulé.
Cela vous aide, vous et votre organisation, à suivre l'état des versements liés à une entente et à vous assurer que les paiements sont effectués à temps.
Confirmer un versement
- Accéder à Ententes sous Accès aux terres.
- Ouvrir l’entente pour laquelle vous voulez confirmer un versement.
- Dans le menu de gauche, sélectionner Versements sous Paiements.
- En fonction du plan de versement défini dans votre entente, les versements seront affichés sur cette page.
- Placer votre souris sur une ligne de versement pour montrer les options.
- Cliquer sur l’option Payer située à droite de la fenêtre d’information.
- Confirmer les informations dans la fenêtre Payer.
Date du paiement : C'est la date à laquelle le paiement sera effectué.
Montant : C'est le montant du paiement.
Valeur IPC du versement : Si vous avez un ajustement IPC comme partie de votre paiement, vous pouvez sélectionner la valeur IPC qui s'applique à ce compte particulier en fonction de sa date de paiement. Le montant du paiement sera automatiquement calculé pour prendre en compte l'ajustement de a valeur IPC.
Évidence : Vous pouvez télécharger un document d'enregistrement de paiement. - Cliquer sur le bouton Payer.
Modifier les informations d'un versement
- Accéder à Ententes sous Accès aux terres.
- Ouvrir l’entente pour laquelle vous voulez modifier un versement.
- Dans le menu de gauche, sélectionner Versements sous Paiements.
- En fonction du plan de versement défini dans votre entente, les versements seront affichés sur cette page.
- Placer votre souris sur une ligne de versement pour montrer les options.
- Cliquer sur l’option Modifier située à droite de la fenêtre d’information.
- Vous pouvez modifier le Montant du versement.
- Cliquer sur le bouton Sauvegarder.
Modifier le montant d’un versement
- Accéder à Ententes sous Accès aux terres.
- Ouvrir l’entente pour laquelle vous voulez modifier un versement.
- Dans le menu de gauche, sélectionnez Versements sous Paiements.
- En fonction du plan de versement défini dans votre entente, les versements seront affichés sur cette page.
- Placer votre souris sur une ligne de versement pour montrer les options.
- Cliquer sur le l’option Changer montant situé à droit de la fenêtre d’information.
- Vous pouvez modifier les informations du versement.
- Montant : Vous pouvez modifier le Montant du versement. Si un IPC aurait dû être appliqué, vous pouvez toujours remplacer le montant, mais l'IPC ne sera plus utilisé.
- Devise locale : Ce champ n'est visible que lors de paiements effectués dans différentes devises. Dans ce cas, vous pouvez sélectionner la devise à utiliser pour le paiement.
- Cliquer sur le bouton Changer montant.
Annuler un versement
- Accéder à Ententes sous Accès aux terres.
- Ouvrir l’entente pour laquelle vous voulez annuler un versement.
- Dans le menu de gauche, sélectionner Versements sous Paiements.
- En fonction du plan de versement défini dans votre entente, les versements seront affichés sur cette page.
- Placer votre souris sur une ligne de versement pour montrer les options.
- Cliquer sur le menu ... (Ellipse) situé à droite de la fenêtre d’information et sélectionner Annuler versement.
- Ajouter un commentaire.
- Cliquer sur le bouton Changer le statut.
Rouvrir un versement
- Accéder à Ententes sous Accès aux terres.
- Ouvrir l’entente pour laquelle vous voulez rouvrir un versement que vous aviez annulé.
- Dans le menu de gauche, sélectionner Versements sous Paiements.
- En fonction du plan de versement défini dans votre entente, les versements seront affichés sur cette page.
- Placer votre souris sur une ligne de versement pour montrer les options.
- Cliquer sur l’option Rouvrir pour changer le statut d’un versement à À payer.