Ententes - information sur la fonctionnalité

Lorsque vous gérez des projets qui ont des impacts sur un territoire spécifique, vous devrez vous assurer que les parties prenantes qui possèdent ou résident sur ce territoire sont en accord avec votre projet.

Cela crée une situation dans laquelle vous devez communiquer avec les parties prenantes pour conclure des accords pour gérer plusieurs situations où l'accès à leur terrain ou que vous avez les droits d'utilisations nécessaires pour accéder à leur terrain.

Vous pouvez suivre les informations relatives aux ententes, de la négociation aux versements, ainsi qu'au  renouvellement, dans Boréalis. Cela permet à votre organisation de conserver des dossiers détaillés sur l'entente et les informations directement liées à celle-ci, de s'assurer que tout est à jour et que les engagements sont respectés.

Pour pouvoir utiliser certaines des fonctionnalités liées aux parcelles du complément d'Ententes, vous devez avoir téléchargé les éléments suivants dans votre système :

Caractéristiques principales

Exemples de cas d'utilisation 

  • Vous êtes en charge d’un projet qui nécessite l’accès à plusieurs parcelles de terrain dans une région. Vous et votre équipe procédez à des négociations pour obtenir des droits d'accès et payer des compensations aux parties prenantes détenant les titres de propriété. Au début des négociations, vous et votre équipe créez des ententes dans Boréalis afin que vous puissiez suivre l’avancement des négociations pour chaque parcelle pertinente. Lorsque les négociations sont terminées, les ententes sont mises à jour dans Boréalis et votre organisation peut ensuite suivre et gérer les versements qui seront effectués aux propriétaires fonciers à titre de compensation pour accéder à leurs terres.
  • Votre organisation veut suivre les propriétés des plusieurs ententes basées sur des parcelles liées à un projet. Cela comprend le stade actuel de la négociation de l'entente (affichée sur une carte), les conditions particulières et les paiements éventuels faits aux propriétaires fonciers.
  • Votre organisation doit gérer le processus d'accès aux propriétés. Cela inclut les conditions spécifiques pour accéder aux parcelles, les détails sur les droits des propriétaires fonciers et les engagements de l’entreprise pris au fil du temps.
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