Après avoir créé votre entente, vous pouvez y ajouter des plans de participation associés.
Cet article couvre les sujets suivants :
- Ajouter un plan de participation à une entente
- Consulter un plan de participation lié à une entente
- Dissocier un plan de participation d'une entente
Ajouter un plan de participation à une entente
- Accéder à Ententes sous Accès aux terres.
- Ouvrir l'enregistrement de l'entente à laquelle vous souhaitez ajouter un plan de participation.
- Dans le menu de gauche de l'enregistrement, cliquer sur l'option en ligne + Ajouter pour les Plans de participation OU sélectionner Plans de participation et cliquer sur le bouton + Ajouter dans la fenêtre d'information Plans de participation.
-
Sélectionner Créer un nouvel enregistrement OU sélectionner Lier un enregistrement existant.
- Dans la liste déroulante Sélectionner, sélectionner le plan de participation que vous souhaitez lier à cette entente OU créer un nouveau plan de participation à l'aide du bouton + Créer.
- Cliquer sur le bouton Lier.
Consulter un plan de participation lié à une entente
- Accéder à Ententes sous Accès aux terres.
- Ouvrir l'enregistrement de l'entente pour laquelle vous souhaitez consulter les détails d'un plan de participation.
- Dans le menu de gauche, sélectionner Plans de participation.
- Dans la fenêtre d'information Plans de participation, placer votre souris sur le plan de participation dont vous souhaitez consulter les détails.
- Cliquer sur le bouton Consulter à droite de la page.
Vous serez alors redirigé vers la page d'informations générales de ce plan de participation.
Dissocier un plan de participation d'une entente
- Accéder à Ententes sous Accès aux terres.
- Ouvrir l'enregistrement de l'entente pour laquelle vous souhaitez dissocier un plan de participation.
- Dans le menu de gauche, sélectionner Plans de participation.
- Dans la fenêtre d'information Plans de participation, placer votre souris sur le plan de participation que vous souhaitez dissocier.
- Cliquer sur le bouton Dissocier à droite de la page.