Introduction à la Gestion de la Conformité

La conformité réglementaire définit ce que les organisations doivent accomplir afin de se conformer aux lois, aux règlements et aux normes en vigueur. Lorsque soumises à un grand nombre de réglementations, les organisations choisissent généralement de consolider leurs actions et leurs mécanismes de contrôle, incluant les audits internes et externes. Cette approche est utilisée pour répondre et démontrer les exigences de gouvernance nécessaires tout en évitant la duplication des efforts et les défis qu’engendre la compilation des résultats de conformité provenant de plusieurs sources.

 La gestion de la conformité est essentielle au maintien du permis social et légal d’exploitation à l’échelle locale, nationale ou internationale. Il y a de plus en plus de niveaux d’exigences juridiques à suivre pour maintenir l’appui d’un projet par les organismes locaux, nationaux et internationaux. Le non-respect de ces exigences dans les délais prescrits peut mener à de sévères conséquences. Le projet pourrait être sanctionné par des amendes ou pourrait même devoir cesser ses activités. Le maintien d’un système de gestion de la conformité robuste permet de gérer efficacement les risques de non-conformité.

De façon plus explicite, le module « Gestion de la conformité » permet de :

  • Satisfaire aux obligations légales liées à la réglementation d’un projet
  • Démontrer la conformité du projet lors des audits internes et externes
  • Centraliser les activités liées à la surveillance de la conformité

Les bénéfices généralement associés à une bonne utilisation du module incluent :

  • Réduire les conséquences négatives telles que les amendes, les frais juridiques ou les perturbations du projet en raison de la non-conformité de ce dernier
  • Être proactif quant aux inspections à venir, aux audits ou aux autres activités et jalons
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