Crééer des titres fonciers et des détenteurs de titres

Les titres fonciers sont des documents légaux qui permettent à la fois de créer et de mettre fin aux droits légaux sur la propriété, comprenant la description de la parcelle/propriété, les noms des propriétaires, l'adresse, etc.

En général, les titres fonciers sont fournis par des autorités officielles et sont surtout nécessaires lors de projets d'infrastructure. Une fois que la zone géographique d'un projet est identifiée, la première étape consiste à obtenir une liste des titres fonciers pour cette zone de projet. Au cœur de tous les titres fonciers se trouve la parcelle. La plupart du temps, celle-ci est rattachée à une partie prenante qui détient un droit sur ce terrain. Dans ce contexte, cette partie prenante devient un détenteur de titre.

Titres fonciers

Avant de créer des titres fonciers dans le système Boréalis, il est nécessaire de créer en premier lieu les parcelles. Tout comme les parcelles, les titres fonciers peuvent être créés manuellement ou en lot, par une importation Excel. Lors de la création d'un titre foncier, il est obligatoire d'y associer une ou plusieurs parcelles. En même temps, il est également possible d'inclure un ou plusieurs détenteurs de titres.

Pour créer manuellement un titre foncier, veuillez suivre les étapes suivantes :

  • Allez dans le module Gestion des terres et cliquez sur le composant Titres fonciers.
  • Cliquez sur Créer et remplissez ce formulaire :

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Les titres fonciers peuvent devenir inactifs lorsqu'ils ne sont plus valides. Pour ce faire, ouvrez le menu Processus et cliquez sur Désactiver. Un nouveau titre foncier peut par la suite être créé avec de nouvelles informations sur la parcelle et/ou le détenteur du titre. 

Les détenteurs de titres

Les détenteurs de titres sont des parties prenantes possédant un titre sur une propriété telle que définie par un titre foncier. Dans le système Boréalis, lorsqu'un titre foncier contient une parcelle et son titulaire, les parties prenantes et les parcelles correspondantes sont automatiquement interconnectées.

Lors de la création du titre foncier, vous pouvez ajouter en même temps une ou plusieurs parties prenantes comme détenteurs. Pour ce faire, dans le formulaire de création du titre foncier, cliquez sur l'action "Ajouter un détenteur de titre" et remplissez les champs nécessaires :

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Il est également possible de créer un titulaire après la création d'un titre foncier en l'ajoutant à la parcelle. Pour ce faire :

  • Ouvrez une parcelle existante et allez dans l'onglet Titres fonciers.
  • Cliquez sur le signe + pour créer ou lier un titre foncier existant à la parcelle.
  • En sélectionnant un titre foncier auquel un détenteur est déjà attaché, ce dernier sera également lié à la parcelle.
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