Le processus de renouvellement d'entente dans Borealis vous permet de renouveler les ententes comportant une clause de renouvellement tout en conservant toutes les informations de l'entente dans un seul enregistrement. Plutôt que de créer une nouvelle entente, vous mettez à jour l'entente existante, ce qui préserve les données historiques et facilite les rapports et la planification des paiements.
Cet article fournit des instructions sur la façon de renouveler une entente.
Renouveler une entente
- Accéder à Ententes sous Accès aux terres.
- Ouvrir l'entente que vous souhaitez renouveler.
Les ententes au statut Expirée ou Rejetée ne peuvent pas être renouvelées. Seules les ententes comportant une clause de renouvellement sont admissibles au renouvellement. - Cliquer sur le Menu Actions.
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Sélectionner l'option Confirmer le renouvellement.
L'option Confirmer le renouvellement n'est visible que si l'entente comporte une clause de renouvellement et que le champ Cette entente comporte-t-elle une clause de renouvellement ? est défini à « Oui » dans l'enregistrement de l'entente.
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Dans le formulaire Confirmer le renouvellement, entrer la Nouvelle date d'expiration, les notes de renouvellement et les commentaires, puis cliquer sur le bouton Sauvegarder.
Si l'entente peut être renouvelée de nouveau, sélectionner la case Cette entente comporte-t-elle une clause de renouvellement ?
Une fois le renouvellement confirmé, les modifications suivantes sont apportées à l'enregistrement de l'entente :
- La Nouvelle date d'expiration devient la Date d'expiration de l'entente.
- Le Statut du processus de renouvellement est défini à « Non commencé ».
- Les Notes de renouvellement sont mises à jour.
- Si la case Cette entente comporte-t-elle une clause de renouvellement ? est sélectionnée, le champ Cette entente comporte-t-elle une clause de renouvellement ? est automatiquement défini à Oui.
Modifications dans l'enregistrement de l'entente